Livre numérique

Bibliographie

Rapports

2008

PATINO Bruno
Rapport sur le livre numérique
Remis à Christine Albanel, le 30 juin 2008
"Facteurs et dynamiques propres à l’univers numérique sont passés en revue dans une première partie qui se veut "universelle ", utilisable par toute discipline dont les contenus sont engagés dans un processus de numérisation.
La deuxième partie se concentre de façon spécifique sur l’industrie du livre, allant du constat à l’hypothétique, en relevant de quelle manière elle s’engage déjà dans l’univers numérique et à quelles conditions et avec quels effets cette avancée pourrait s’accélérer, voire déboucher sur un basculement dans le champ du virtuel.
Une dernière partie détaille enfin des recommandations avec la mise en perspective des enjeux et la proposition de mesures ou de non-mesures, toutes destinées à garantir que dans l’univers numérique, comme sur le papier, l’auteur garde la maîtrise de l’acte de création et le lecteur, l’accès à la création...

Le rapport préconise une série de mesures en quatre actions :

Promouvoir une offre légale attractive

- Inciter les acteurs du secteur à réfléchir au niveau interprofessionnel à l’interopérabilité des contenus numériques.
- Encourager l’interprofession à accélérer l’interopérabilité des grandes bases de métadonnées existantes, et à réfléchir à la mise en place d’une base unique.
- Poursuivre et élargir la politique de soutien aux livres numériques menée par le Centre National du Livre : aider à la numérisation des fonds éditoriaux et élargir l'offre.

Défendre la propriété intellectuelle

- La Commission suggère de ne pas modifier le code de la propriété intellectuelle
- Et d'ouvrir des discussions interprofessionnelles sur les droits d’auteur.

Mettre en place des dispositifs permettant aux détenteurs de droits d’avoir un rôle central dans la détermination des prix

La commission souligne que la maîtrise des prix de vente par les éditeurs est déterminante pour maintenir la diversité de l’offre de contenus numériques et propose :
- D'engager une réflexion économique afin de définir des mécanismes de régulation de marché.
- Promouvoir des modes alternatifs permettant la maîtrise des prix par les éditeurs.

Conduire une politique active auprès des institutions communautaires

La Commission recommande :
- D’établir un bureau à Bruxelles, chargé de la promotion des politiques liées à la propriété intellectuelle et visant à l’établissement d’une politique européenne en la matière.
- De demander l’application d’un taux de TVA réduit pour les contenus culturels numériques."

Ministère de la culture et de la communication, juin 2008, PDF, 71 p.
http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/conferen/albanel/rapportpatino.pdf

En savoir plus
http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/index-1.htm

PROST Bernard
Rapport d'étude sur l'édition numérique de livres scientifiques et techniques : l'éditeur des années 2010
Ce rapport a pour objectif "de donner les éléments d'information permettant de positionner les maisons d'éditions scientifiques spécialisées livres dans un environnement de plus en plus marqué par Internet, en particulier dans la perspective de l'arrivée du e-book. Les conclusions sont toutefois transposables à d'autres maisons d'édition, par exemple dans le domaine éducatif (le livre scolaire) ou même le roman. [...] La maison d'édition des années 2010, en particulier celle de nature scientifique et technique, doit privilégier une organisation centrée sur l'édition numérique et pas seulement une production à l'aide du numérique, tout en préservant l'édition papier."
Le rapport est structuré en trois parties

- un descriptif de l'organisation type d'une petite maison d'édition (une quarantaine de personnes).
- une analyse de l'environnement informationnel actuel et la description d'un certain nombre d'expériences éditoriales numériques en France et à l'étranger,
- une proposition d'organisation de d'actions pour passer du papier à l'édition multi-supports.

 

Paris : La Documentation française, 2008, PDF, 95 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/...