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Droit et fonction documentaire

Didier Frochot et Fabrice Molinaro publient sur le site Les Infostratèges une série de fiches synthétiques « sur l’application du droit d’auteur dans le cadre de la fonction documentaire ». L'objectif affiché de cette démarche est d'aborder « toutes les questions qui se posent dans la pratique documentaire et d’information ».

Les articles visent à constituer selon les auteurs une somme des retours d’expérience de leurs activités de conseil et de formateur dans le domaine du droit de l’information. Cette somme rassemble pour le moment 13 fiches qui permettent de clarifier certaines situations parfois complexes au niveau juridique, notamment en termes de reprise ou de reproduction de contenus textuels et visuels (titre, chapeau, pages de couverture, sommaire, traitement de l'image, retouche d'oeuvres...) :

  1. La reproduction des titres des oeuvres
  2. L'opération d'indexation
  3. La rédaction de résumés
  4. La reprise de résumés
  5. Les 4ème de couverture
  6. Les pages de couverture
  7. La reproduction des sommaires de revues
  8. La reproduction des sommaires des ouvrages
  9. La reprise des chapôs
  10. Le recadrage des images
  11. La retouche des images
  12. La retouche des textes
  13. La numérisation des images

 

Au travers de ces différents développements sont bien évidemment abordées les notions relatives à la propriété intellectuelle, à savoir le droit d'auteur, le droit de l'image, le droit moral, le droit de reproduction, le droit d'exploitation. A ce sujet, rappelons que les textes du site sont placés sous licence Creative Commons selon les conditions suivantes : respect du nom des auteurs (paternité), pas de modification du texte, pas d'utilisation commerciale.

Pour suivre l'évolution de cette « exploration des activités documentaires et d’information à la lumière du droit », on pourra se référer à la rubrique dédiée, Propriété intellectuelle et droit d'auteur et/ou s'abonner au fil RSS mis à disposition des usagers.

Sources

FROCHOT Didier, MOLINARO Fabrice. Propriété intellectuelle et droit d’auteur. Les infostratèges [en ligne]. [Consulté le 24 mars 2014]. Disponible à l’adresse : http://www.les-infostrateges.com/rubrique/propriete-intellectuelle-et-droit-d-auteur/archives/actus

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