Dictionnaires, médias... en ligne

6. Rapports et études

TICE et culture numérique

Sur Educnet

Rapports, études et actes de colloque

A partir d'éduscol vous pouvez accéder à des rapports, des études et des actes de colloque sur les TICE (technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement) et la société numérique en France et au niveau international.
Un classement thématique, puis chronologique.
eduscol.education.fr/numerique/textes/rapports

Education et formation

En France

Documentation française
Rapports publics publiés par la Documentation française.
2 modes de recherche dans la bibliothèque des rapports publics :
- par mots clés (y compris les dates)
- par thème (administration, enseignement, information, société...)
http://www.ladocfrancaise.gouv.fr/brp_pages/index.shtml

Education.gouv
Rapports de l'année en cours.
Archives à partir de 1998.
http://www.education.gouv.fr/pid253/les-rapports.html

IGAENR (inspection générale de l'Administration de l'Éducation Nationale et de la Recherche)
Sur le site du ministère de l'Education nationale 
Rapports annuels de l'IGAEN
Archives depuis 1997/1998.
http://www.education.gouv.fr/syst/igaen/rapports/default.htm

Rôle et missions de l'IGAENR
http://www.education.gouv.fr/syst/igaen/missions.htm

IGEN (inspection générale de l'Education nationale)
Sur le site du ministère de l'Education nationale 
Rapports de l'IGEN d'intérêt général (à l'exclusion des études portant sur des établissements ou des personnes). 
Année en cours et  archives depuis 1999.
http://www.education.gouv.fr/syst/igen/rapport.htm

Rôle et missions de l'IGEN
http://www.education.gouv.fr/syst/igen/missions.htm

IGB (inspection générale des Bibliothèques)
Sur le site de l'enseignement supérieur : SDBD (Sous-Direction de la Documentation et des Bibliothèques)
Rapports annuels de l'IGB.
Archives depuis 1997.
http://www.sup.adc.education.fr/bib/ 

INRP
Institut national de Recherche Pédagogique
Études sur les innovations pédagogiques, l'impact de l'hypermédia sur l'apprentissage. 
Études sociologiques.
Cliquer sur "Publications"
http://www.inrp.fr/

CNE
Comité National d'Évaluation
Accès aux rapports par : ordre alphabétique, par région, par ordre chronologique.
Évaluations par disciplines et évaluations transversales.
Rapports au Président de la République. Rapports thématiques. 
Projet pilote européen pour l'évaluation (rapport européen et rapport national)
http://www.cne-evaluation.fr/

HCEE
Haut conseil de l'évaluation de l'école
Rapports annuels.
Archives depuis 2001
http://cisad.adc.education.fr/hcee/publications-2005.html

Rôle et missions du HCEE
http://cisad.adc.education.fr/hcee/index.html

A l'international

OCDE
Organisation de Coopération et de Développement Économiques
Études prospectives. Études comparatives sur l'éducation dans les pays de l'OCDE.
Technologies de l'information et de la communication. Economie numérique et société de l'information. Education. Gouvernance et gestion publique...
http://www.oecd.org/maintopic/0,2626,fr_2649_201185_1_1_1_1_1,00.html

Commission européenne
Livres blancs. Études et rapports sur l'éducation et la formation, l'apprentissage tout au long de la vie.
http://europa.eu.int/comm/education/index_fr.html

Eurydice
Réseau d'information sur l'éducation en Europe
Études comparatives sur les systèmes éducatifs européens.
http://www.eurydice.org/accueil_menu/fr/frameset_menu.html

CELV
Centre européen pour les langues vivantes (Graz : Autriche)
Études sur l'apprentissage des langues (didactique, TIC et apprentissage à distance...) 
http://www.ecml.at/doccentre/doccentre.asp?t=reports

De façon plus large

Portail des rapports publics

Bibliothèque des Rapports Publics (BRP) 
La BRP met à disposition de l'internaute 3 600 rapports sur tous les thèmes de l'action publique : rapports officiels commandés par le gouvernement dans le cadre de missions, rapports publics comme les rapports d'activité des institutions, les rapports d'autorités administratives indépendantes (CSA, CNIL, Médiateur de la République...), les rapports de Hautes juridictions (Cour des comptes, Conseil d'Etat, Cour de Cassation...), les rapports d'étude, d'évaluation ou d'inspection des différentes administrations, les rapports d'enquête et d'information des assemblées parlementaires.
Référencés et analysés, ils sont téléchargeables gratuitement. L'accès se fait par grands thèmes, par mots clefs, par auteur, type de rapport...
Thèmes : administration, agriculture, cadre de vie, communications, culture, défense, économie générale, enseignement, entreprise, finances publiques, industrie, information, institutions, questions internationales, questions juridiques, questions sociales, ressources, sciences, service, travail, vie politique.
http://www.ladocfrancaise.gouv.fr/brp_pages/index.shtml

Rapports commandités par les ministères

Premier ministre 
Tous les rapports remis au Premier ministre, qui a sollicité des acteurs de la vie politique, civile, scientifique, etc., dans l'objectif de nourrir son action politique par leur expertise et leurs propositions, face à un sujet de société (retraites, nouvelles technologies, parité, etc.).Par un lien vers le site de la Documentation française : possibilité de téléchargement du rapport.
http://www.premier-ministre.gouv.fr/fr/p.cfm?ref=388

Ministère de la Culture
Rapports sur l'audiovisuel, la diffusion numérique, la déontologie de l'information...
http://www.culture.fr/culture/actualites/rapports.htm

Ministère de la Fonction Publique
Rapports sur l'administration électronique, le développement des sites Internet, la réforme de l'État...
http://www.fonction-publique.gouv.fr/communications/rapports/rapports_index.htm

Ministère de la Recherche
Rapports sur la recherche, l'innovation, les sciences, les technologies...
http://www.recherche.gouv.fr/rapport/default.htm

MILDT (Mission Interministérielle de Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie)
Rapports d'études ou de recherches et de savoirs scientifiques au sens large, relatifs au domaine.
http://www.drogues.gouv.fr/fr/index.html

Rapports du Parlement

Sénat
Rapports sur les projets et propositions de loi.
Rapports des missions d'information et des commissions d'enquête. 
http://www.senat.fr/rapsen.html

Rôle et missions 
http://www.senat.fr/role/index.html

Assemblée nationale
Rapports d'enquête
http://www.assemblee-nationale.fr/documents/index-enquete-rapports.asp 
Rapports d'information (France)
http://www.assemblee-nationale.fr/documents/index-information.asp
Rapports d'information (Europe)
http://www.assemblee-nationale.fr/europe/index-rapinfo.asp

Rôle et missions 
http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/index.asp

Rapports de diverses institutions

ART (Autorité de Régulation des Télécommunications)
Rapports annuels
http://www.art-telecom.fr/publications/index.htm

Rôle et missions 
http://www.art-telecom.fr/presentation/index.htm

CES (Conseil Économique et Social)
Rapports
http://www.conseil-economique-et-social.fr/ces_dat2/2-3based/base.htm

Rôle et missions du CES
http://www.conseil-economique-et-social.fr/default.htm

CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés)
Rapports annuels
http://www.cnil.fr/publi/index.htm 

Rôle et missions
http://www.cnil.fr/publi/index.htm

CSA (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel)
Études et rapports. Rapports annuels d'activité.
http://www.csa.fr/html/publi0.htm

Rôle et missions
http://www.csa.fr/html/prescsa.htm

Cour des Comptes
Rapports
http://www.ccomptes.fr/Cour-des-comptes/publications/rapports/cdc55.htm

Rôle et missions 
http://www.ccomptes.fr/Cour-des-comptes/presentation/missions&competences/cdc1.htm

Médiateur de la République
Rapports annuels
http://www.mediateur-de-la-republique.fr/actu/rapport/index.htm 

Rôle et missions 
http://www.mediateur-de-la-republique.fr/mediateu/role/index.htm

Rapports de la Commission européenne

Commission européenne
Documents officiels de l'UE : livres verts, livres blancs, rapport général de l'Union européenne...
http://europa.eu.int/comm/off/index_fr.htm

Codes couleurs

Livres blancs
"Les livres blancs publiés par la Commission sont des documents contenant des propositions d'action communautaire dans un domaine spécifique. Ils s'inscrivent parfois dans le prolongement de livres verts dont le but est de lancer un processus de consultation au niveau européen. A titre d'exemples, on peut citer les livres blancs sur l'achèvement du marché intérieur, sur "la croissance, la compétitivité et l'emploi" ou encore sur le rapprochement des législations des Etats associés de Europe centrale et orientale dans les domaines touchant au marché intérieur. Lorsqu'un livre blanc est accueilli favorablement par le Conseil, il peut alors mener, le cas échéant, à un programme d'action de l'Union dans le domaine concerné."

Europa.eu : glossaire
http://europa.eu.int/scadplus/leg/fr/cig/g4000l.htm#Livresblancs

Livres verts
"Les livres verts publiés par la Commission sont des documents dont le but est de stimuler une réflexion et de lancer une consultation au niveau européen sur un sujet particulier (par exemple : politique sociale, monnaie unique, télécommunications, etc.). Les consultations suscitées par un livre vert peuvent ensuite être à l'origine de la publication d'un livre blanc afin de traduire les fruits de la réflexion en mesures concrètes d'action communautaire."

Europa.eu : glossaire
http://europa.eu.int/scadplus/leg/fr/cig/g4000l.htm#Livresverts