ATTENTION : ces archives ne sont plus tenues à jour, des liens peuvent être brisés.

Culture numérique des enseignants

L'IUFM de Lyon propose en ligne un site de référence sur les droits et obligations de l'enseignant concernant la législation sur l'utilisation et la création de ressources numériques. Ce support placé sous licence Creative Commons rappelle un certain nombre de règles et de conseils pratiques qui doivent permettre de forger une culture numérique juridique de base chez l'enseignant.

Le Service TICE de l'IUFM de l'Académie de Lyon - Lyon1 publie une version mise à jour de son site dédié à la Culture Numérique de l'enseignant (droits et obligations) selon les termes de la licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification 3.0 France. Cette refonte du support original encore visible à cette adresse ou via Internet Archive intègre des éléments d'information complémentaires comme les réseaux sociaux et une nouvelle interface graphique sobre et claire.

Les différents modules du cours

Le site n'offre pas de parcours pédagogique en particulier, ni de module interactif mais les auteurs proposent parfois des mises en situation. Il s'agit davantage de fournir une importante quantité de repères utiles et pratiques permettant à l'enseignant de se repérer dans différents domaines juridiques complexes : droit d'auteur et droits voisins, droit de l'informatique, droit des données personnelles. Ces trois grands domaines sont déclinés à travers 16 grands thèmes :

  • Les réseaux sociaux , des outils pédagogiques ?
  • Les droits d'auteur
  • La loi DADVSI
  • L' exception pédagogique
  • Le droit et l'image
  • La responsabilités des acteurs
  • La charte d'usage informatique
  • La protection des mineurs
  • La protection de la vie privée
  • Le B2i et le C2i
  • La recherche d' information
  • Les licences Creative Commons
  • L' utilisation d' un logiciel en classe
  • La création d'un site pédagogique
  • La création d' un blog pédagogique
  • L'utilisation des émissions de la télévision


La plupart des modules essaient de traduire en langage concis et accessible les contraintes juridiques auxquelles tout enseignant est confronté dans l'exercice de ses missions. De nombreux renvois vers les textes officiels (code civil, code pénal, bulletin officiel...) sont greffés à ces explications. Sur certaines thématiques on dispose même de quelques ressources pédagogiques utiles permettant de contextualiser davantage le propos. Une sitographie complémentaire est également annexée aux modules proprement dits en fin de sommaire.

Ce cours constitue au final un support de synthèse assez complet correspondant à la compétence « A3 Responsabilité professionnelle dans le cadre du système éducatif » du référentiel C2i2e.


IUFM de l'Académie de Lyon - Lyon1: Culture Numérique de l'enseignant Droits et Obligations

Illustration : Capture d'écran, page d'accueil du site